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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTUS ENERGY
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THIRD STEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIRD STEP
ALTUS ENERGY, SAS
SOLAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3973107
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2022
THIRD STEP de ALTUS ENERGY

Présentation de la marque THIRD STEP

Déposée le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTUS ENERGY et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THIRD STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTUS ENERGY domicilié(e) 100 rue Albert Caquot - 06410 - BIOT - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAIS domicilié(e) Village Greenside – Bât. 7, 400 avenue roumanille, BP 309 - 06410 - SOFIA ANTIPOLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ETIENNE DEBONNET, M. DEBONNET Etienne, Avocat domicilié(e) 6 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque THIRD STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIRD STEP est expirée depuis le 27 décembre 2022.

ALTUS ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : SMS SOLAR MOTION SYSTEMS , SOLAR MOTION SYSTEMS , BBC READY , KLIPROOF


ALTUS ENERGY, SAS - 100 rue Albert Caquot - 06410 - BIOT - France

SOLAIS, SAS - Village Greenside – Bât. 7, 400 avenue roumanille, BP 309 - 06410 - SOFIA ANTIPOLIS - France


CABINET ETIENNE DEBONNET, M. DEBONNET Etienne, Avocat - 6 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.